Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL
Monsieur PITEL Marcel

Numéro de dépôt :
1094989
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL

Déposée le 27 avril 1979 par monsieur PITEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PITEL Marcel domicilié(e) 17 rue Division Leclerc, 50300 AVRANCHES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL est expirée depuis le 27 avril 1989.

PITEL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUES DOR , LES COQUES DOR DU MONT SAINT MICHEL


Monsieur PITEL Marcel - 17 rue Division Leclerc, 50300 AVRANCHES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Produit de confiserie.